Droit des entreprises · Bourgogne-Franche-Comté
Avocat en droit
des entreprises
en Bourgogne
Dossier BFC-221B · Côte-d'Or · Yonne · Saône-et-Loire · Nièvre
La Bourgogne est une région d'entrepreneurs, de viticulteurs, de PME familiales. ELEMENTAIRE AVOCAT accompagne les dirigeants bourguignons sur leurs enjeux juridiques et fiscaux les plus stratégiques.
Une région,
quatre départements,
un seul cabinet
De Dijon à Mâcon, d'Auxerre à Nevers, ELEMENTAIRE AVOCAT intervient dans toute la Bourgogne-Franche-Comté. Maître Henri HUET, chargé d'enseignements à l'Université de Dijon, connaît profondément le tissu économique bourguignon — PME, exploitations viticoles, entreprises familiales.
Les domaines d'expertise
du cabinet en BourgogneFiscal · Sociétés · Cession · Commercial · Vigne
Optimisation de la situation fiscale des entreprises bourguignonnes. Contrôle fiscal, holding patrimoniale, transmission. Maître HUET, M2 droit fiscal, chargé d'enseignements à Dijon.
- Contrôle fiscal · Vérification de comptabilité
- Holding patrimoniale · Art. 150-0 B ter CGI
- Pacte Dutreil · Transmission d'entreprise
- Contentieux fiscal · Tribunal administratif
Création, structuration, holding, pactes d'associés, gouvernance. Accompagnement des PME bourguignonnes dans toutes leurs opérations capitalistiques.
- Création et structuration de sociétés
- Pactes d'associés · Gouvernance
- Augmentation de capital · Fusion
Audit fiscal et juridique, protocole de cession, garantie d'actif et de passif. Accompagnement des transmissions d'entreprises bourguignonnes.
- Audit pré-acquisition
- Protocole et garanties
- Optimisation fiscale de la cession
Contrats commerciaux, litiges, défense devant les Tribunaux de commerce de Bourgogne. Conseil et contentieux pour les entreprises de la région.
- Rédaction de contrats commerciaux
- Litiges · Tribunal de commerce
- Concurrence · Distribution
Expertise unique en Bourgogne viticole. Chablis, Côte de Nuits, Côte de Beaune, Mâconnais. Problématiques spécifiques au monde vitivinicole bourguignon.
- Réglementations viticoles · AOC · ODG
- Transactions foncières · Vignobles
- Protection des appellations
Une expertise unique
pour les vignerons bourguignons
La Bourgogne est la première région viticole mondiale par la valeur de ses appellations. ELEMENTAIRE AVOCAT dispose d'une expertise spécialisée en droit de la vigne et du vin, adaptée aux problématiques spécifiques des viticulteurs, négociants et coopératives de la région.
Cabinet · Bourgogne · Orléans · Paris · France
Votre dossier en Bourgogne
mérite une analyse experte
ELEMENTAIRE AVOCAT intervient dans toute la région
La Bourgogne est une région d'entrepreneurs exigeants. Nos dossiers le sont aussi. La méthode Holmes s'applique à chaque affaire : observer les faits, déduire la stratégie, agir avec décision. — Me Henri HUET · Avocat fiscaliste · M2 Droit fiscal · Chargé d'enseignements Univ. Dijon